Multi marquage territorial : le risque de confusion entre outils marketing pour différencier et promouvoir les territoires
Philippe Tanchoux
,
Koffi Selom Agbokanzo
3ème Colloque international sur l'Intelligence des Marques, Labels et Produits (COBLI 2023) à Angers , Université Catholique de l'Ouest - UCO Angers et UCO Nantes, Jun 2023, Angers, France
Conference papers
hal-04065449v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
L'approche comparatiste de la jurisprudence Blanco
Florent Blanco
,
Simon Gilbert
,
Anne Jacquemet-Gauché
Revue française de droit administratif , 2023, n° 2, p. 220
Journal articles
halshs-04082770v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Rémunération des collaborateurs des groupes d'élus et respect des budgets
Jacques Ferstenbert
Actualité juridique Droit administratif , 2023, 16, pp.839
Journal articles
halshs-04084950v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Les juristes au soutien du transgénérationnel
Sandie Lacroix-de Sousa
,
Anne-Laure Fabas-Serlooten
,
Jacques Mestre
Mare et Martin. 2023, 978-2-84934-728-7
Books
hal-04057857v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
La Cour de cassation et l'art de la rhétorique
Benjamin Mathieu
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil , 2023, 01, pp.45
Journal articles
halshs-04057896v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Qu'est-ce que l'accélération (pour toi) ?
Nathalie Dion
Recueil Dalloz , 2023, 12, pp.605
Journal articles
halshs-04048730v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
L'affectation sociale de biens immobiliers confisqués
Sandie Lacroix-de Sousa
Recueil Dalloz , 2023, 10, pp.513
Journal articles
halshs-04027959v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Le nom", "La localisation de la nationalité", "Les autres éléments d'identification", "Capacité de la société-Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux", "Responsabilité de la société", "La société, partie à un procès étatique", "Présentation générale de la société en nom collectif (SNC)", "Constitution d'une société en nom collectif (SNC)", "Parts sociales", "Décisions collectives", "Dissolution ou continuation", "Sociétés en commandite
Sandie Lacroix-de Sousa
Lamy Sociétés commerciales , Wolters Kluwer France, pp.507-671; 2865-3030, 2023
Book sections
hal-04029705v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
L'investissement transgénérationnel: l'exemple d'Habitat et Humanisme, société foncière solidaire
Sandie Lacroix-de Sousa
Les juristes au soutien du transgénérationnel, sous la dir. de A.-L. Fabas-Serlooten, S. Lacroix-de Sousa et J. Mestre , Mare et Martin, pp.159-170, 2023
Book sections
hal-04029747v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Les clauses transgénérationnelles
Sandie Lacroix-de Sousa
,
Jacques Mestre
Les juristes au soutien du transgénérationnel, sous la dir. de A.-L. Fabas-Serlooten, S. Lacroix-de Sousa et J. Mestre , Mare et Martin, pp.173-177, 2023
Book sections
hal-04029755v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
L’évolution des relations de la Cour justice et des juges nationaux à l’aune de la crise de l’État de droit
Julie Teyssedre
Revue des droits et libertés fondamentaux - RDLF , 2023
Journal articles
hal-04026497v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
La compliance environnementale en quête de consolidation
Sandie Lacroix-de Sousa
La durabilité saisie par le droit, sous la dir. de P. Serrand, P. Swedo et W. Zagorski , Mare et Martin, pp.169-182, 2023
Book sections
hal-04029719v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Le caractère confiscable des biens immobiliers soumis à un pacte tontinier, note sous Cass. crim. 7 déc. 2022, n°21-80743
Sandie Lacroix-de Sousa
Lettre d’information de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP) , 2023, 28, pp.11
Journal articles
hal-04029628v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
La cession de l'entreprise en difficulté après la loi du 14 février 2022 : un piège pour l'entrepreneur individuel ?
Catherine Vincent
Recueil Dalloz , 2023, 06, pp.305
Journal articles
halshs-03987459v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Délibération du CHSCT : précisions sur le vote de l'employeur
Damien Chenu
Droit Social , 2023, 02, pp.189
Journal articles
halshs-03967835v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Irrecevabilité de l'exception d'illégalité d'un accord collectif formée par un signataire
Damien Chenu
Droit Social , 2023, 02, pp.190
Journal articles
halshs-03967836v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Couverture par la garantie de passif des indemnités dues en cas de requalification d'un contrat de mission en CDI
Sandie Lacroix-de Sousa
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés] , 2023, 02, pp.84
Journal articles
halshs-03964879v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
L’illectronisme et l’accompagnement des usagers, les grands enjeux du numérique
Audrey Damiens
,
Stéphanie Mauclair
2023
Other publications
hal-03960610v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
L’État dans l’arrêt Blanco : une perspective constitutionnaliste
Tristan Pouthier
F. Blanco, S. Gilbert, A. Jacquemet-Gauché (dir.), Autour de l’arrêt Blanco. Travaux et recherches à l’occasion du cent-cinquantième anniversaire de la décision du Tribunal des conflits du 8 février 1873 , Dalloz, pp.113, 2023, 2247220886
Book sections
hal-04002111v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Commémorer le cent cinquantième anniversaire de l’arrêt Blanco (T. confl. 8 février 1873)
Florent Blanco
,
Simon Gilbert
,
Anne Jacquemet-Gauché
Dalloz.
Autour de l'arrêt Blanco, F. Blanco, S. Gilbert, A. Jacquemet-Gauché (dir.), Dalloz, 2022, 450 p. ,
, 2023, 978-2247220885
Book sections
hal-03942889v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Vers un changement de la "formule magique" en Suisse ?
Maxime Charité
2022
Scientific blog post
hal-03902575v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Au revoir, et merci !
Charles Fortier
,
Sylvain Niquège
,
Alexis Zarca
,
Emmanuelle Marc
,
Laurent Seurot
et al.
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques , 2022, 06, pp.313
Journal articles
halshs-03892785v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Acteurs, outils et défis de la compliance
Sandie Lacroix-de Sousa
La compliance en entreprise, organisé par le Master Juriste d'Entreprise et l'AFJE , Dec 2022, Tours, France
Conference papers
hal-03921893v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Le parcours usager des justiciables face aux aspects numériques des procédures judiciaires
Audrey Damiens
,
Stéphanie Mauclair
,
Vanessa Barbé
,
Jimmy Bordarie
,
Caroline Cance
et al.
19.34, Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice. 2022
Reports
hal-03899053v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Contrôle de la délibération fixant les indemnités des élus municipaux
Jacques Ferstenbert
Actualité juridique Droit administratif , 2022, 40, pp.2305
Journal articles
halshs-03880440v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
La finance solidaire, Aspects juridiques
Sandie Lacroix-de Sousa
La finance solidaire - Rencontres avec les acteurs locaux de foncières solidaires, organisé par le CRJP (EA 1212) et Habitat et Humanisme , Nov 2022, Orléans, France
Conference papers
hal-03921898v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
La responsabilité de l'État du fait des accords d'Évian
Maxime Charité
Revue française de droit administratif , 2022, n° 5, pp.944-956
Journal articles
halshs-03833200v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Le droit du contentieux administratif à l'heure de la sécurité énergétique
Maxime Charité
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales , 2022, n° 42, n° 623, pp.2-3
Journal articles
hal-03902599v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Consécration du principe général de neutralité de l'employeur lors des élections professionnelles
Damien Chenu
Droit Social , 2022, 10, pp.847
Journal articles
halshs-03799942v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More
Fiducie, trust et gestion de patrimoine
Dominique Davodet
,
Michel Grimaldi
,
Sabrina Le Normand-Caillère
,
Michel Collet
,
Nathalie Peterka
et al.
Ingénierie patrimoniale , 2022, 4, pp.81-138
Journal articles
hal-03968474v1
Actions
Share
Gmail
Facebook
Twitter
LinkedIn
More