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1 774 Results

Multi marquage territorial : le risque de confusion entre outils marketing pour différencier et promouvoir les territoires

Philippe Tanchoux , Koffi Selom Agbokanzo
3ème Colloque international sur l'Intelligence des Marques, Labels et Produits (COBLI 2023) à Angers, Université Catholique de l'Ouest - UCO Angers et UCO Nantes, Jun 2023, Angers, France
Conference papers hal-04065449v1
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L'approche comparatiste de la jurisprudence Blanco

Florent Blanco , Simon Gilbert , Anne Jacquemet-Gauché
Revue française de droit administratif, 2023, n° 2, p. 220
Journal articles halshs-04082770v1

Rémunération des collaborateurs des groupes d'élus et respect des budgets

Jacques Ferstenbert
Actualité juridique Droit administratif, 2023, 16, pp.839
Journal articles halshs-04084950v1

Les juristes au soutien du transgénérationnel

Sandie Lacroix-de Sousa , Anne-Laure Fabas-Serlooten , Jacques Mestre
Mare et Martin. 2023, 978-2-84934-728-7
Books hal-04057857v1

La Cour de cassation et l'art de la rhétorique

Benjamin Mathieu
RTDCiv. Revue trimestrielle de droit civil, 2023, 01, pp.45
Journal articles halshs-04057896v1

Qu'est-ce que l'accélération (pour toi) ?

Nathalie Dion
Recueil Dalloz, 2023, 12, pp.605
Journal articles halshs-04048730v1

L'affectation sociale de biens immobiliers confisqués

Sandie Lacroix-de Sousa
Recueil Dalloz, 2023, 10, pp.513
Journal articles halshs-04027959v1

Le nom", "La localisation de la nationalité", "Les autres éléments d'identification", "Capacité de la société-Droits patrimoniaux et extrapatrimoniaux", "Responsabilité de la société", "La société, partie à un procès étatique", "Présentation générale de la société en nom collectif (SNC)", "Constitution d'une société en nom collectif (SNC)", "Parts sociales", "Décisions collectives", "Dissolution ou continuation", "Sociétés en commandite

Sandie Lacroix-de Sousa
Lamy Sociétés commerciales, Wolters Kluwer France, pp.507-671; 2865-3030, 2023
Book sections hal-04029705v1

L'investissement transgénérationnel: l'exemple d'Habitat et Humanisme, société foncière solidaire

Sandie Lacroix-de Sousa
Les juristes au soutien du transgénérationnel, sous la dir. de A.-L. Fabas-Serlooten, S. Lacroix-de Sousa et J. Mestre, Mare et Martin, pp.159-170, 2023
Book sections hal-04029747v1

Les clauses transgénérationnelles

Sandie Lacroix-de Sousa , Jacques Mestre
Les juristes au soutien du transgénérationnel, sous la dir. de A.-L. Fabas-Serlooten, S. Lacroix-de Sousa et J. Mestre, Mare et Martin, pp.173-177, 2023
Book sections hal-04029755v1

L’évolution des relations de la Cour justice et des juges nationaux à l’aune de la crise de l’État de droit

Julie Teyssedre
Revue des droits et libertés fondamentaux - RDLF, 2023
Journal articles hal-04026497v1

La compliance environnementale en quête de consolidation

Sandie Lacroix-de Sousa
La durabilité saisie par le droit, sous la dir. de P. Serrand, P. Swedo et W. Zagorski, Mare et Martin, pp.169-182, 2023
Book sections hal-04029719v1

Le caractère confiscable des biens immobiliers soumis à un pacte tontinier, note sous Cass. crim. 7 déc. 2022, n°21-80743

Sandie Lacroix-de Sousa
Lettre d’information de la Fédération Nationale Droit du Patrimoine (FNDP), 2023, 28, pp.11
Journal articles hal-04029628v1

La cession de l'entreprise en difficulté après la loi du 14 février 2022 : un piège pour l'entrepreneur individuel ?

Catherine Vincent
Recueil Dalloz, 2023, 06, pp.305
Journal articles halshs-03987459v1

Délibération du CHSCT : précisions sur le vote de l'employeur

Damien Chenu
Droit Social, 2023, 02, pp.189
Journal articles halshs-03967835v1

Irrecevabilité de l'exception d'illégalité d'un accord collectif formée par un signataire

Damien Chenu
Droit Social, 2023, 02, pp.190
Journal articles halshs-03967836v1

Couverture par la garantie de passif des indemnités dues en cas de requalification d'un contrat de mission en CDI

Sandie Lacroix-de Sousa
Revue des Sociétés [Journal des Sociétés], 2023, 02, pp.84
Journal articles halshs-03964879v1

L’illectronisme et l’accompagnement des usagers, les grands enjeux du numérique

Audrey Damiens , Stéphanie Mauclair
2023
Other publications hal-03960610v1
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L’État dans l’arrêt Blanco : une perspective constitutionnaliste

Tristan Pouthier
F. Blanco, S. Gilbert, A. Jacquemet-Gauché (dir.), Autour de l’arrêt Blanco. Travaux et recherches à l’occasion du cent-cinquantième anniversaire de la décision du Tribunal des conflits du 8 février 1873, Dalloz, pp.113, 2023, 2247220886
Book sections hal-04002111v1

Commémorer le cent cinquantième anniversaire de l’arrêt Blanco (T. confl. 8 février 1873)

Florent Blanco , Simon Gilbert , Anne Jacquemet-Gauché
Dalloz. Autour de l'arrêt Blanco, F. Blanco, S. Gilbert, A. Jacquemet-Gauché (dir.), Dalloz, 2022, 450 p., , 2023, 978-2247220885
Book sections hal-03942889v1

Vers un changement de la "formule magique" en Suisse ?

Maxime Charité
2022
Scientific blog post hal-03902575v1

Au revoir, et merci !

Charles Fortier , Sylvain Niquège , Alexis Zarca , Emmanuelle Marc , Laurent Seurot et al.
AJFP. Actualité juridique Fonctions publiques, 2022, 06, pp.313
Journal articles halshs-03892785v1

Acteurs, outils et défis de la compliance

Sandie Lacroix-de Sousa
La compliance en entreprise, organisé par le Master Juriste d'Entreprise et l'AFJE, Dec 2022, Tours, France
Conference papers hal-03921893v1

Le parcours usager des justiciables face aux aspects numériques des procédures judiciaires

Audrey Damiens , Stéphanie Mauclair , Vanessa Barbé , Jimmy Bordarie , Caroline Cance et al.
19.34, Institut des Etudes et de la Recherche sur le Droit et la Justice. 2022
Reports hal-03899053v1

Contrôle de la délibération fixant les indemnités des élus municipaux

Jacques Ferstenbert
Actualité juridique Droit administratif, 2022, 40, pp.2305
Journal articles halshs-03880440v1

La finance solidaire, Aspects juridiques

Sandie Lacroix-de Sousa
La finance solidaire - Rencontres avec les acteurs locaux de foncières solidaires, organisé par le CRJP (EA 1212) et Habitat et Humanisme, Nov 2022, Orléans, France
Conference papers hal-03921898v1

La responsabilité de l'État du fait des accords d'Évian

Maxime Charité
Revue française de droit administratif, 2022, n° 5, pp.944-956
Journal articles halshs-03833200v1

Le droit du contentieux administratif à l'heure de la sécurité énergétique

Maxime Charité
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2022, n° 42, n° 623, pp.2-3
Journal articles hal-03902599v1

Consécration du principe général de neutralité de l'employeur lors des élections professionnelles

Damien Chenu
Droit Social, 2022, 10, pp.847
Journal articles halshs-03799942v1

Fiducie, trust et gestion de patrimoine

Dominique Davodet , Michel Grimaldi , Sabrina Le Normand-Caillère , Michel Collet , Nathalie Peterka et al.
Ingénierie patrimoniale, 2022, 4, pp.81-138
Journal articles hal-03968474v1