Les emprunts tontiniers du royaume de France, 1689-1759 - Université d'Orléans Accéder directement au contenu
Chapitre D'ouvrage Année : 2017

Les emprunts tontiniers du royaume de France, 1689-1759

Georges Gallais-Hamonno
  • Fonction : Auteur
  • PersonId : 846892

Résumé

À dix reprises, le Contrôle général émet un emprunt fondé sur le principe de la tontine : chaque année les souscripteurs survivants reçoivent leurs arrérages mais se partagent en plus les arrérages des souscripteurs prédécédés. Le dernier survivant reçoit la totalité des arrérages tant qu’il est en vie. Ces emprunts relèvent d’une technique obligataire nettement plus imaginative que celle d’une rente perpétuelle et méritent d’être connus.
Fichier non déposé

Dates et versions

hal-03541128 , version 1 (24-01-2022)

Identifiants

  • HAL Id : hal-03541128 , version 1

Citer

Georges Gallais-Hamonno. Les emprunts tontiniers du royaume de France, 1689-1759. Lutfalla (Michel); Lenfant (Jean-Sébastien). Une histoire de la dette publique en France, Classiques Garnier, pp.237-262, 2017, 978-2-406-06434-3. ⟨hal-03541128⟩
13 Consultations
0 Téléchargements

Partager

Gmail Facebook X LinkedIn More