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Information du cessionnaire et responsabilité des mandataires de justiceBulletin Joly Entreprises en difficulté, 2011, 02 (60), pp.138-140
Journal articles
hal-03016859v1
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Associés indéfiniment responsables et droit des entreprises en difficultéRevue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2015, 2, pp.244-252
Journal articles
hal-02986028v1
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Une scène urbaine méconnue : les 'chandelieres' aux portes des églisesLa ville médiévale en-deçà et au-delà de ses murs, Mélanges Jean-Pierre Leguay, Presses universitaires de Rouen, p. 205-215, 2000
Book sections
hal-03308963v1
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Identités pèlerines.Actes du colloque de Rouen, 15-16 mai 2002, Presses universitaires de Rouen, 247 p., 2004
Book sections
hal-03308969v1
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L'intercession dans les pratiques religieuses du XIIIe au XVe siècleL'intercession du Moyen Âge à l'époque moderne : autour d'une pratique sociale, Droz, p. 171-193, 2004, Hautes études médiévales et modernes
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hal-03308970v1
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Chapitre un à cinq (l'époque médiévale)Histoire des curés, Fayard, p. 15-152, 2002
Book sections
hal-03307802v1
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Lieux de piété et lieux de pouvoir à Poitiers entre le XIIIe et le XVe siècle : la confrérie du Corps de Ville dite aussi du CentLa religion civique à l'époque médiévale et moderne (chrétienté et islam), 213, école française de Rome, p. 429-444, 1995, coll. EFR
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hal-03307189v1
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Piété et convivialité à MÂcon à la fin du Moyen ÂgePapauté, monachisme et théories politiques. études d'histoire médiévale offertes à Marcel Pacaut, 2, Les églises locales, Presses universitaires de Lyon, p. 841-851, 1994
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hal-03307199v1
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Comment reconnaître son prochain ? Théorie et pratique de l'action caritative à la fin du Moyen ÂgeMémoires de la Société archéologique de Touraine, 1997, 63. Le partage du manteau et le rayonnement martinien, p. 107-120
Journal articles
hal-03307202v1
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Autorité de chose jugée, jugement arrêtant la cession et transfert des sûretésBulletin Joly Entreprises en difficulté, 2019, 02, pp.44-46
Journal articles
hal-03007895v1
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Substitution de repreneurBulletin Joly Entreprises en difficulté, 2016, 06, pp.405-407
Journal articles
hal-03008223v1
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Les confréries de "bas clercs", un palliatif à la réforme ? L'exemple du Mans, XIIe-XIIIe siècleLe clerc séculier au Moyen Âge, Publications de la Sorbonne, p. 263-274, 1993
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hal-03307193v1
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Fortune maritime et vie paroissiale dans la seconde moitié du XVe siècle : Saint-Vincent de RouenLa France et la mer au siècle des grandes découvertes, Tallandier, p. 239-249, 1993
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hal-03307195v1
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L'apport des confréries à la pratique du droit dans la société urbaine, à partir d'exemples français et italiens des XIIIe-XVe sièclesStadt und Recht im Mittelalter. La ville et le droit au Moyen Age, 174, Vandenhoeck und Ruprecht, p. 97-115, 2003, Veröffentlichungen des Max Planck-Instituts für Geschichte
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hal-03308956v1
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Protection spirituelle ou "Vigilance spirituelle" ? Le témoignage de quelques pratiques religieuses des XIIIe - XVe sièclesCahiers de recheches médiévales d'Orléans, 2001, 8. La protection spirituelle au Moyen Age, XIIIe - XVe siècle, p. 193-205
Journal articles
hal-03307789v1
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Réformes contemporaines du droit des sociétés (1966-2015)JurisClasseur Sociétés Traité, fasc. 3-20, LexisNexis JurisClasseur, 2015
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hal-02996366v1
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L'immatriculation au répertoire SIRENE ne confère pas qualité pour l'ouverture d'une procédure collectiveBulletin Joly Entreprises en difficulté, 2017, 06, pp.401-403
Journal articles
hal-03007996v1
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La cession de l'entreprise : restructuration et cession amiable (ou l'adaptabilité des procédures amiables aux cessions de PME)Bourgninaud, Véronique. Pour un droit des PME !, Connaissances et Savoirs, pp.191-214, 2018, Droit et sciences politiques, Droit, 978-2-342-16458-9
Book sections
hal-02964804v1
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Substitution de repreneurBulletin Joly Entreprises en difficulté, 2017, 01, pp.28-29
Journal articles
hal-03011944v1
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La cession de l'entreprise en difficulté après la loi du 14 février 2022 : un piège pour l'entrepreneur individuel ?Recueil Dalloz, 2023, 06, pp.305
Journal articles
halshs-03987459v1
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L'utilité réduite de la notion de discrimination en droit des libertés économiques de l'Union européenneRevue de jurisprudence commerciale. Ancien journal des agréés, 2011, Etudes, 2, pp.143-159
Journal articles
hal-02988227v1
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Images durables et images éphémères dans la vie des confréries à la fin du Moyen ÂgeIconographie médiévale, tome 2, Editions du CNRS, p. 253-276, 2000
Book sections
hal-03308967v1
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Rites et pratiques de la pénitence publique à la fin du Moyen AgeLe règlement des conflits. actes du 31e congrès de la SHMES, Angers 2000, Publications de la Sorbonne, p. 351-367, 2001
Book sections
hal-03307795v1
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Pour un inventaire des sanctuaires et lieux de pèlerinage chrétiens en FranceRevue d'histoire de l'Eglise de France, 2005, n° 227, pp.381-402
Journal articles
hal-03310422v1
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Histoire des curés (partie médiévale)Fayard, 2002
Books
hal-03310425v1
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L'état de la recherche : l'histoire médiévaleLa Gazette des archives, 1994, 165. Histoire religieuse et recherche historique, p. 103-116
Journal articles
hal-03307192v1
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BÂton de confrérie (?) Sainte-Claire-et-Saint FrançoisBeauté et Pauvreté : l'art chez les Clarisses de France, catalogue de l'exposition, Centre culturel du Panthéon, p. 178-179, 1994
Book sections
hal-03307197v1
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Introduction à l'histoire de l'Occident médiévalLe livre de poche, 1995, Références
Books
hal-03307201v1
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Les confréries dans le royaume de France, XIIIe-XVe siècleAlbin Michel, 1994, Bibliothèque Histoire
Books
hal-03307203v1
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Réformes contemporaines du droit des sociétésJurisClasseur Sociétés Traité, fasc. 3-10, LexisNexis JurisClasseur, 2015
Book sections
hal-02996067v1
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