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Le partenariat institutionnel du schéma

Fouad Eddazi , Cocquière Alexandra
Les Cahiers du GRIDAUH. Série Droit Comparé, 2009, 19, pp.25
Journal articles hal-03105797v1

Le droit à l’épreuve des drones militaires

Fouad Eddazi
Le droit à l'épreuve des drones militaires, Nov 2016, Orléans, France. LGDJ, 2018, 978-2-275-06128-3
Proceedings hal-03101605v1
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Documents d'urbanisme et enjeux énergie-climat : quelles possibilités d'intégration ?

Elsa Richard , Morgane Colombert , François Bertrand , Margot Lefranc , Fouad Eddazi
Revue Internationale d’Urbanisme, 2018, 5
Journal articles halshs-02545036v1

Introduction : De quoi "droit administratif général", "Orléans" et "Macarel et Cormenin" sont-ils le nom ?

Maxime Charité , Nolwenn Duclos , Fouad Eddazi
Charité, Maxime; Duclos, Nolwenn; Eddazi, Fouad. Orléans par le droit administratif à l'ombre de Macarel & Cormenin, vol. XXXV, l'Épitoge, pp.13-20, 2021, L'Unité du droit, 979-10-92684-51-3
Book sections hal-03620759v1

Orléans par le droit administratif à l'ombre de Macarel & Cormenin

Maxime Charité , Nolwenn Duclos , Fouad Eddazi
Charité, Maxime; Duclos, Nolwenn; Eddazi, Fouad. l’Épitoge, vol. XXXV, 2021, L'Unité du droit, 979-10-92684-51-3
Books hal-03620763v1

Chapitre 09. La notion d'acte administratif unilatéral (I) : Les actes à caractère administratif

Fouad Eddazi
Charité, Maxime; Duclos, Nolwenn; Eddazi, Fouad. Orléans par le droit administratif à l'ombre de MACAREL & CORMENIN, 35, Editions L'Epitoge, pp.125-137, 2021, Collection L'Unité du Droit, 9791092684513
Book sections hal-03620780v1
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Planification urbaine et Intercommunalité

Fouad Eddazi
Droit. Université d'Orléans, 2011. Français. ⟨NNT : 2011ORLE0002⟩
Theses tel-00687031v1

Vers une juridictionnalisation des conflits relatifs aux contrats d’armement en France ?

Fouad Eddazi
Revue Défense Nationale, 2012, 750, pp.89-94
Journal articles hal-03105757v1

L’association du secteur privé à l’exploitation des données policières

Fouad Eddazi
Revue du droit public et de la science politique en France et à l'étranger, 2018, 1, pp.189
Journal articles hal-03104075v1

Le fichier

Fouad Eddazi , Stéphanie Mauclair
Le fichier, Nov 2015, Orléans, LGDJ, 2017, 978-2-275-05191-8
Proceedings hal-03101367v1

La force normative des propositions de la commission départementale de la coopération intercommunale

Fouad Eddazi
Catherine Thibierge. La force normative, LGDJ; Bruylant, pp.435, 2009, 9782275034010
Book sections hal-03105784v1

La Métropole par la santé ?

Pierre Allorant , Sylvain Dournel , Fouad Eddazi , Franck Guérit
Autrement, pp.93, 2021, Les cahiers POPSU, 978-2-7567-5711-0
Books hal-03206068v1

Contrats d'armement : la responsabilité contractuelle à l'épreuve du secret de la défense nationale

Fouad Eddazi
Actualité juridique Droit administratif, 2012, 28, pp.1568
Journal articles halshs-02219930v1

Metropolisation and health in Orléans : when the metropolitan institution allows new territorial actions

Pierre Allorant , Sylvain Dournel , Fouad Eddazi
Revue francophone sur la santé et les territoires, 2022, ⟨10.4000/rfst.1547⟩
Journal articles hal-03584612v1

L'affaire « GendNotes »

Fouad Eddazi
Actualité juridique Droit administratif, 2021, 30, pp.1741
Journal articles halshs-03340885v1

La cybervulnérabilité des drones militaires

Fouad Eddazi
Fouad Eddazi. Le droit à l’épreuve des drones militaires, LGDJ, pp.347, 2018, Grands colloques, 9782275061283
Book sections hal-03102280v1

Compteurs Linky : le juge administratif et les plaintes des communes auprès de la CNIL

Fouad Eddazi
Actualité juridique Droit administratif, 2019, 07, pp.402
Journal articles halshs-02449303v1

Prolégomènes

Fouad Eddazi
Fouad Eddazi; Stéphanie Mauclair. Le fichier, LGDJ, pp.1, 2017, Grands colloques, 9782275051918
Book sections hal-03103873v1

L’abrogation des actes non règlementaires non créateurs de droits

Fouad Eddazi
Droit administratif, 2013, 4, pp.22
Journal articles hal-03105606v1

Étendue du contrôle du juge sur la création d’une réserve naturelle

Fouad Eddazi
Complément urbanisme aménagement, 2011, 8, pp.27
Journal articles hal-03105914v1

Précisions sur le contenu d’un SCOT en matière d’équipement commercial

Fouad Eddazi
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2009, 45, pp.2260
Journal articles hal-03105951v1
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Métropolisation et santé : quand la métropole ouvre de nouveaux champs d'action ?

Pierre Allorant , Sylvain Dournel , Fouad Eddazi , Franck Guérit
CIST2020 - Population, temps, territoires, Collège international des sciences territoriales (CIST), Nov 2020, Paris-Aubervilliers, France. pp.458-462
Conference papers hal-03114124v1

L’articulation entre les planifications locales spécialisées en urbanisme et en énergie-climat

Fouad Eddazi
Énergie - Environnement - Infrastructures : actualité, pratiques et enjeux, 2017, 7, pp.13
Journal articles hal-03105511v1

Le Conseil constitutionnel et la loi Duflot : l'intensité variable du contrôle du juge constitutionnel sur les atteintes aux droits et libertés locales

Fouad Eddazi
La Semaine Juridique. Administrations et collectivités territoriales, 2013, 12-13, pp.2083
Journal articles hal-03105690v1

La confidentialité des données des fichiers de police

Fouad Eddazi
Émilie Debaets, Arnaud Duranthon et Marc Sztulman. Les fichiers de police, Institut Universitaire Varenne, pp.265, 2019, 9782370322104
Book sections hal-03101812v1

Avant-propos

Fouad Eddazi
Fouad Eddazi. Le droit à l’épreuve des drones militaires, LGDJ, pp.1, 2018, Grands colloques, 9782275061283
Book sections hal-03102221v1

La planification urbaine et le logement des classes populaires dans la ville

Fouad Eddazi
Droit et ville, 2020, Colloque - Loger les classes populaires dans la ville (Orléans 12/12/2018), 89 (1), pp.219-235. ⟨10.3917/dv.089.0219⟩
Journal articles hal-03475725v1

Le fichier des services de renseignement

Fouad Eddazi
Fouad Eddazi; Stéphanie Mauclair. Le fichier, LGDJ, pp.29, 2017, Grands colloques, 9782275051918
Book sections hal-03103894v1

La responsabilité de l’État en matière de renseignement : affirmation et construction d’un régime

Fouad Eddazi
Droit administratif, 2017, 11, pp.16
Journal articles hal-03105473v1

Schémas de cohérence territoriale

Fouad Eddazi
JurisClasseur Collectivités territoriales [Encyclopédie juridique Juris-classeur], 2015
Journal articles hal-03104041v1