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Bienvenue sur la collection HAL du CJB-ANGERS
Direction | François HOURMANT
Référent·e HAL | Luzia BOSSE
Fichiers
90
Références
1 914
Proportion d'Open Access
5 %
Mots-Clés
Responsabilité civile
Servitude de passage
Procédure administrative contentieuse
DUREE DU TRAVAIL
CONTENTIEUX
Droit
Indivision
Revenu de solidarité active
Généralités
Nullité
Bonheur
Protection
Partie commune
TRAVAIL
Licenciement
Protection de l'enfance
Aide sociale à l'enfance
Juste titre
DROITS FONDAMENTAUX ET PRINCIPES GENERAUX
ACTE UNILATERAL
ACTION SOCIALE
Compétence
Responsabilité
Atteinte
Droit international
Faute
Statut
PROPRIETE
Enfance
Fonction Publique
CONVENTION COLLECTIVE
VENTE
Département
ENFANCE ET FAMILLE
CONTRAT DE TRAVAIL
Gouvernance
Vente
ENTREPRISE
Discrimination
Autonomie
SECURITE SOCIALE
Propriété
COPROPRIETE
Charge de copropriété
Enfant
LICENCIEMENT
Distinction
FONCTION PUBLIQUE
Répétition de l'indu
Bornage
Lutte contre la pauvreté et l'exclusion
Copropriétaire
Assurances
Droit européen
Prescription
Contestation
Prescription acquisitive
Santé Publique
Servitude
Bien-être
Syndicat des copropriétaires
Rupture du contrat de travail
AIDE SOCIALE
DROIT ET LIBERTE FONDAMENTAUX
France
Emploi
Décentralisation
Numérique
Qualification
Philosophie du droit
Assemblée générale
Copropriété
Administration
Contentieux
Syndic
PERSONNE HANDICAPEE
Personne âgée
ACTION SOCIALE ET AIDE SOCIALE
SERVITUDE
Saisie immobilière
Fonction publique
Institutions sociales et médico-sociales
Droit du travail
COLLECTIVITE TERRITORIALE
PROCEDURE ET VOIES D'EXECUTION
Répartition
Aide Sociale
SERVICE PUBLIC
Transaction
Lot
Réforme
Compétence juridictionnelle
Démocratie
Compétence du département
Preuve
Collectivités territoriales
Indemnisation
Action Sociale et Aide Sociale
Ethique
Procédure
Dernières parutions
-
Coralie Klipfel. Les violences sexuelles affectant les enfants dans le conflit au Sud-Kivu (RDC) : conséquences des défaillances étatiques ?. Paris 1 - Panthéon-Sorbonne. 2023, https://www.dropbox.com/s/q51xzftzm6xhgv1/Rapport%20de%20mission%20Bukavu%20%C3%A0%20publier%20master.pdf?dl=0. ⟨hal-04041737⟩
-
Mathieu Gigot, Arnaud Bernard de Lajartre. Protection des paysages de l'industrie et récit mémoriel du territoire : Exemples de 3 villes des Pays de la Loire : Angers, Nantes et Saint-Nazaire. Patrimoine en tension, les paysages industriels, APIC, Oct 2022, Troyes, France. pp.88-97. ⟨halshs-04481851⟩