Book Sections
Year : 2019
SCD Université d'Orléans : Connect in order to contact the contributor
https://univ-orleans.hal.science/hal-03258633
Submitted on : Friday, June 11, 2021-4:24:17 PM
Last modification on : Friday, December 1, 2023-4:34:06 PM
Dates and versions
Identifiers
- HAL Id : hal-03258633 , version 1
Cite
François Priet. Rédaction des entrées : Abattage d’arbres, Bois, Certificat d’urbanisme, Certificat de projet, Chalet d’alpage, Commission de conciliation, Compatibilité, Compatibilité limitée, Concession de port de plaisance, Conchyliculture, Conformité, Constructibilité limitée, Coupe, Défrichement, Directives d’aménagement national, Directives territoriales d’aménagement, Directives territoriales d’aménagement et de développement durable, Economie générale, Espaces boisés classés, Espaces verts, Estuaires, Etang, Extension de l’urbanisation, Forêts, Hameau, Lac, Littoral, Massifs, Montagne, Note de renseignement d’urbanisme, Parties urbanisées, Piste de ski, Plage, Port de plaisance maritime, Prescriptions particulières de massif, Prise en compte, Reboisement, Remontées mécaniques, Rivage de la mer, Servitude de passage sur le littoral, Ski, Stratégie nationale pour la mer et le littoral, Surface hors œuvre, Surface utile, Trait de côte [gestion du], Unité touristique nouvelle. Jégouzo, Yves; Foulquier, Norbert. Dictionnaire du droit de l'urbanisme : dictionnaire pratique, Editions Le Moniteur, 2019, 978-2-281-13314-1. ⟨hal-03258633⟩
Collections
48
View
0
Download